Il y a quelques semaines, sur 66 millions d’impatients, nous avons rencontré Madeleine et Firmin, les grands-parents de la famille Junot. En effet, toute la famille se mobilise pour trouver la maison de retraite idéale pour Madeleine atteinte de la maladie d’Alzheimer.
Après avoir fait le tour de plusieurs établissements, il est désormais nécessaire de faire les comptes pour savoir comment financer ce lieu dans un EHPAD (établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes). Selon le type d’hébergement choisi, les ressources de Madeleine, son niveau de dépendance (GIR), elle pourra bénéficier de diverses aides financières.
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Plan de l'article
Dépenses à prendre en compte dans une maison de retraite
La famille Junot comprend immédiatement que dans une maison de retraite, les dépenses sont divisées en 3 catégories, chacune pouvant bénéficier de diverses aides et aides :
- Frais d’hébergement pour lequel le résident peut recevoir une aide au logement telle que l’APL, plus une aide sociale si nécessaire.
- Coûts liés à leur niveau de dépendance (RIF), nécessitant un soutien plus ou moins important, pris en charge par du personnel formé qui a droit, le cas échéant, à une allocation d’autonomie personnalisée (APA).
- Les coûts des soins médicaux fournis par l’EHPAD, qui sont couverts par l’assurance maladie et remboursés directement à l’établissement sans avance sur les frais du patient.
Diverses enquêtes (1) (2) montrent qu’en France, la moyenne de ces coûts se situe entre 2700 € et 2900 € par mois. Cependant, une fois les diverses aides couvertes par l’assurance maladie déduites, le reste sera pris en charge par les résidents, c’est-à-dire la dépense nette qu’ils doivent payer chaque mois, s’élèverait à 1810 € pour les maisons de retraite privées à but non lucratif, et à 1708 € pour les maisons de soins publics, ayant droit à la protection sociale assistance. Bien sûr, ce reste avec des dépenses moyennes est en fait variable en fonction du revenu de chaque résident.
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Toutefois, ce ne sont pas les seules dépenses à prévoir puisque les soins et les médicaments liés à une maladie particulière ou les soins dentaires ou les lunettes ne sont pas inclus dans les coûts de soins de l’EHPAD et ne bénéficieront pas nécessairement d’une couverture complète par l’assurance maladie. De plus, il y a tous les « côtoyés » tels que des vêtements, des articles de toilette, des sorties, des voyages… Bref, les besoins quotidiens !
Coûts et aides au logement
Les frais d’hébergement sont dans l’ordre du service hôtelier. Cela comprend tous les repas, la chambre à coucher et le mobilier (dans le cas de l’EHPAD, car pour les logements avec services communs tels que les maisons d’habitation ou les résidences avec services, la fourniture de mobilier n’est pas systématique), l’entretien des espaces privés et communs. La famille Junot se penche ensuite plus précisément sur les détails du tarif. Il est nécessaire de se renseigner au cas par cas sur les services et services inclus dans le tarif journalier de l’établissement choisi. Télévision ou téléphone dans la chambre, linge de maison, blanchisserie sont autant d’options qui peuvent être facturées en plus du prix de base annoncé à Madeleine et à ses proches.
Ce prix peut également varier en fonction du confort de l’établissement et de la chambre en particulier (sa taille par exemple ou le fait qu’elle dispose d’un balcon).
Si l’établissement choisi est « en accord », c’est-à-dire qu’il a signé un accord avec le préfet, il est possible de demander une aide personnalisée au logement (APL) auprès de la CAF (Family Allowance Fund) ou de la Mutualité sociale agricole (MSA), si vous en dépendez.
Si l’établissement ne fait pas l’objet d’un accord, c’est l’allocation de logement social (ALS) qui devra être demandée.
Le montant de cette aide est déterminé en fonction des éléments suivants :
- Les ressources du résident,
- Le coût de l’hébergement,
- Le lieu où se trouve l’établissement.
Faites une estimation en ligne du montant de votre aide au logement sur le site Web de la CAF.
Frais et aides liés au niveau de dépendance de la personne âgée
Comme nous l’avons vu la semaine dernière dans le premier épisode de la famille Junot à la recherche d’une maison de retraite, le niveau de dépendance de la personne âgée, évalué selon la grille AGGIR et classé selon 6 groupes « GIR », est un critère qui entre en ligne de compte dans le choix de l’établissement, mais qui détermine le « taux de dépendance quotidien ». Plus la personne est dépendante, plus elle a besoin de soutien au quotidien, et plus ce taux augmente.
Cependant, toute personne âgée de plus de 60 ans, quel que soit son revenu, rattachée à un RIF de 1 à 4 ans, peut bénéficier de l’allocation d’autonomie personnalisée (APA) pour l’aider à participer au paiement de ce taux journalier de dépendance. Toutefois, son montant est évalué en fonction des revenus du bénéficiaire.
Dépenses et prise en charge des soins médicaux
Dans la maison de retraite, une équipe de soins infirmiers, comprenant un médecin coordonnateur, des infirmières et des assistants infirmiers, est présente pour prendre soin des résidents pour leurs soins de base quotidiens, tels que la prise de médicaments ou la confection de pansements. Pourtant, les résidents sont également suivis par leur propre médecin et, si nécessaire, par leurs spécialistes, qu’ils peuvent choisir librement. De même, certains soins spécifiques nécessiteront la visite d’infirmières libérales. Ce sont tous des actes qui ne sont pas inclus dans les frais de soins de l’Ehpad et pour lesquels il y a souvent des avances de frais à faire et des restes à payer pour le patient.
Obligation de maintenance
Bien que Madeleine et Firmin aient une bonne retraite, parce que Firmin continue de vivre dans leur maison alors que Madeleine vivra dans un Ehpad, leurs dépenses mensuelles augmentent considérablement et leurs ressources ne leur permettent pas de couvrir la totalité du montant de la maison de retraite tout en gardant un peu d’argent pour gérer les extras et l’inattendu.
Leurs enfants ont donc un peu mis les mains dans leurs poches pour les aider.
Mais parfois, les services d’aide sociale ou le tribunal de la famille doivent obliger les enfants ou les petits-enfants à aider à subvenir aux besoins de leurs ancêtres. C’est ce qu’on appelle « l’obligation de maintenance ». Bien entendu, il tiendra compte des ressources et de la situation des potentiels obligés de déterminer le montant de leur participation.
Si aucun parent ne peut aider une personne âgée à payer sa facture dans une maison de retraite, ou si les aides et la participation aux obligations alimentaires sont déduites, il reste un découvert à payer, la personne âgée peut demander de l’aide sociale.
L’aide sociale peut payer le reste de la facture de la maison de retraite, mais aussi toutes les dépenses inévitables dites « exclusives de tout choix de gestion », telles que les soins dentaires, optiques, etc.
Bien que l’aide sociale incarne la solidarité nationale, ce n’est pas sans conséquences pour qui en fait la demande, car il s’agit en fait d’une avance payée par le conseil départemental, avec recours sur les actifs. De plus, comme nous l’avons vu plus haut, l’aide sociale se tournera vers les personnes obligées de soutenir (l’application de l’obligation d’entretien par l’aide sociale est très différente d’un département à l’autre).
En revanche, la réclamation sur les actifs ne concerne que les actifs du bénéficiaire de l’aide sociale. En aucun cas, l’aide sociale ne pourra faire appel à la propriété des descendants. Le recours peut être interjeté, si nécessaire, au moment de la succession du bénéficiaire